Guide - Conducteur des Travaux

Le présent guide pratique a pour objet d'aider les conducteurs de travaux à gérer leurs marchés. Le CCAG Travaux ne s'applique qu'aux marchés qui s'y réfèrent expressément (cf. le cahier des clauses administratives particulières du marché). Le Cahier des Clauses Administratives Générales Travaux de 2009 est entré en vigueur le 1er janvier 2010. À partir de cette date, si le marché fait référence à un CCAG sans autre précision, ce sera le CCAG 2009 qui s'appliquera.


1 - Intervenants
2 - Marché et ses pièces constitutives
3 - Prix
4 - Préparation du chantier - Travaux à proximité de réseaux
5 - Réalisation du marché
6 - Délais d’exécution - Pénalités - Primes - Intempéries
7 - Interruption du chantier et résiliation du marché
8 - Avances et retenue de garantie
9 - Paiement
10 - Réception
11 - Règlement définitif des comptes - Demande de paiement finale - Décompte général
12 - Responsabilités civile et décennale du titulaire
13 - Assurances du titulaire

Téléchargement : http://bit.ly/2INRvU2

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